1. À PROPOS DE CET AVIS JURIDIQUE ET DE SON ACCEPTATION:

Cet avis juridique réglemente l’accès et l’utilisation des sites Web http://www.autoreisen.es/ et http://www.arcarhire.com (ci-après la «portail est »), sous le contrôle du Special Prices Auto Reisen, S.L (dans ce qui suit, «AUTOREISEN»).

Selon l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet, les Services de la Société de l’Information et Commerce Électronique (LSSICE), il est indiqué que cette société est inscrite au registre foncier et mercantile sur la Hoja TF-2832, folio 87, Tomo 492 de la Sección General, inscription 1ª, et est prévue du C.I.F.B38086500, le domicile postal étant a Apartado de Correos 589 38080, Santa Cruz de Tenerife et l’électronique: datospersonales@autoreisen.es

La navigation et l’utilisation des portails attribuent la condition d'usager de ce dernier et implique l’acceptation pleine et sans réserve par l’usager de chacune des dispositions incluses dans le présent avis juridique, conformément à la version publiée par AUTOREISEN. C’est pour cela que nous invitons l’utilisateur à lire cet avis juridique avec soin à chaque fois qu’il accédera au portail puisqu’il peut subir des modifications.

L’utilisation et/ou l’accès d’une partie des services, contenus ou d’espaces spécifiques présents à travers les portails peuvent être également soumis à des conditions particulières qui, selon le cas, peuvent remplacer, compléter et/ou modifier les conditions contenues dans cet avis juridique.

La déclaration de toute condition énoncée dans le présent avis juridique comme invalide, nulle ou inapplicable, n’affecte pas la validité ou l’efficacité des autres, qui demeurent applicables. En outre, si une partie renonce à exiger, à un moment donné, l’accomplissement des conditions générales prévues, cela n'impliquerapas un renoncement de caractère général à l’accomplissement de toute autre condition imposée, ni générera un quelconque droit acquis à l’autre partie.

Cet avis juridique sera traduit dans différentes langues pour appuyer la mise en place de AUTOREISEN et sa politique d’entreprise en question de qualité, de services et de service clientèle. Sans préjudice de ce qui précède, en cas de différend concernant l’interprétation ou l’application des conditions qui composent le présent avis, les parties conviennent de faire prévaloir la version de l’avis juridique en langue espagnole face a n’importe qu’elle version linguistique et ce pour toutes fins juridiques.

2. OBJET:

À travers les Portails, AUTOREISEN donne aux utilisateurs les informations nécessaires par rapport à la demande, l’accès et/ou l’utilisation des services, produits ou contenus disposés dans ceux-ci (dans ce qui suit, « services »), développés ou mis à disposition par cette société dans les termes et les conditions particulièrement prévus.

3. CONDITIONS D’ACCÉS ET D’UTILISATION:

L’accès et la navigation des utilisateurs sur les portails sont gratuits, ce qui ne porte pas atteinte à la rémunération des services qui y sont fournis, sur le plan juridiquement ou contractuellement établis.

AUTOREISEN peut subordonner, entièrement ou en partie, la prestation ou l’accès des services ou des contenus fournis à travers les portails à l’enregistrement préalable de l’utilisateur ou en remplissant un formulaire de données. AUTOREISEN se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment, le système ou les formulaires des données disposés sur les portails. Dans tous les cas, l’utilisateur doit remplir ces formulaires avec des données véridiques, mis à jour et exactes, et il est seul responsable des informations fausses ou inexactes qu'il pourrait fournir, étant seul responsable des manifestations fausses ou inexactes fournies et des dommages qu’il pourrait occasionner à AUTOREISEN, tout comme a de tierces parties.

Les portails ne sont pas destinés aux mineurs, son accès et son usage leurs étant interdit. Si un mineur navigue, fait une demande et accède de façon illégitime et non autorisée à n’importe quel service ou contenu inclus sur les portails, ses représentants légaux seront tenus dans tous les cas, comme responsable des actes que les mineurs à leur charge pourraient effectuer, comme prévu dans le règlement.

L’utilisateur s’engage à utiliser les portails, les services, les contenus et les autres éléments contenus associés à ces portails conformément à la Loi, le présent avis juridique, les conditions particulières des services/contenus, le cas échéant, autres avis, règlements d’utilisation et instructions portées à sa connaissance, ainsi que la morale applicable, les bonnes pratiques généralement acceptées et l'ordre public. Dans le cas où l’utilisateur ne respecterait pas cet engagement, AUTOREISEN se réserve le droit d’exclure, interdire ou nier l’accès de cette personne au portail, pouvant également adopter les actions juridiques précises.

Aussi, l’utilisateur s’engage à ne pas transmettre, ne pas distribuer ou ne pas mettre à la disposition de tierces parties, à travers les portails, toute information, donnée, contenu ou élément qui :

(a) puisse être contraire, qui puisse dénigrer ou porter atteinte aux droits fondamentaux et aux libertés publiques reconnues, en particulier en ce qui concerne les mineurs et les personnes handicapées ;
(b) incite ou encourage des agissements illégaux, criminels, calomnieux, diffamatoires, violents, ou, généralement, contraires à la Loi, à la morale, aux habitudes généralement acceptées ou à l'ordre public
(c) induise, incite ou promeuve des actions, des attitudes ou des idées discriminatoires en raison du sexe, de la race, de la religion, des croyances, de l’âge ou de la condition ;
(d) intègre, rende disponible ou autorise l’accès à des éléments, des messages et/ou des services illégaux, criminels, violents, offensants, nuisibles, dégradants ou, en général, contraires à la Loi, à la morale, aux habitudes généralement acceptées ou à l'ordre public.
(e) est protégé par les droits de la propriété intellectuelle ou industrielle appartenant à AUTOREISEN ou à de tierces parties, sans que l’utilisateur ait préalablement obtenu de leurs respectifs titulaires l’autorisation nécessaire pour mener à bien l'usage que l'on voudrait en faire.
(f) constitue, le cas échéant, une publicité illégale, trompeuse ou déloyale pouvant constituer, en général, une concurrence déloyale;
(g) soit contraire au droit à l’honneur, à la confidentialité personnelle et familiale ou à l’image des personnes ;
(h) porte atteinte de quelque façon que ce soit au crédit de AUTOREISEN, de ses partenaires, de sa direction ou toute tierce partie ;
(i) viole les secrets de AUTOREISEN ou de tierces parties ;
(j) enfreint les règlements sur la confidentialité des communications ;
(k ) incorpore des virus ou autres éléments physiques ou électroniques pouvant endommager ou empêcher le fonctionnement normal du réseau, du système, de l’équipement et autres dis positifs connectés de AUTOREISEN ou de tierces parties ou, permettant d’extraire, d’exposer, endommager les supports, les contenus et les archives et les données stockées ou accessibles par l’intermédiaire de ces équipements, de ces systèmes et de ces dispositifs;
(l) puisse provoquer à cause de ses caractéristiques (telles que le format, l’extension, etc.) des difficultés dans le fonctionnement normal ou dans le refus des services associés à ces portails.

AUTOREISEN ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement des portails et des services. Quand cela sera raisonnablement possible, AUTOREISEN avertira à propos d’une possible interruption du bon fonctionnement des portails. AUTOREISEN exclut, avec toute l'extension permise par l'ordre juridique, toute responsabilité due aux dommages et aux préjudices de toute nature causés par l’absence de disponibilité ou de continuité du fonctionnement des portails.

Bien que AUTOREISEN s’engage à respecter strictement ses obligations légales en matière de confidentialité et de sécurité , atténuant autant que possible les risques légaux qui pourrait intervenir dans ce domaine en offrant toutes les informations possibles à l’usager pour une protection adéquate et pour garantir ses droits, elle ne peut cependant pas garantir de façon absolue la confidentialité et la sécurité de l’usage des services, des contenus et autres éléments prévus sur les portail. AUTOREISEN ne peut donc pas garantir que de tierces parties non autorisées puissent avoir connaissance des catégories, des conditions, des caractéristiques et des circonstances d’utilisation que les usagers font des portails mais s’engage à prendre toutes les mesures normatives dans ce domaine.

Ainsi AUTOREISEN ne garantit pas non plus, de façon absolue, l’absence de failles dans la sécurité des données personnelles ou de possibles écarts de renseignements personnels. En ce sens, AUTOREISEN exclu toute responsabilité dans ces cas, avec l'extension permise par l'ordre juridique. Elle adoptera cependant toutes les mesures de blocage et de résolution nécessaires et fera face à ses obligations de notification conformément au règlement européen général de la protection des données:
http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32016R0679&from=ES

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE: AUCUNE LICENCE:

L’utilisateur n’est pas homologué et n’a pas d’autorisation pour utiliser ou exploiter les marques, les logos, les noms, les signes distinctifs et autres éléments protégés associés et disposés sur les portails à moins qu’il soit autorisé de façon écrite, préalable et expresse soit par AUTOREISEN soit par des tierces disposant de tels droits. Dans aucun cas, l’utilisation des portails, la navigation sur ces derniers, ou l’accès ponctuel aux services, contenus ou éléments qui y sont disposés donne à l’utilisateur le droit additionnel ou spécifique au-delà du strictement nécessaire à ces effets tel qu’il est décrit dans les termes et conditions applicables.

5. POLITIQUE DE L’ÉTABLISSEMENT EN RAPPROT AUX HYPERLIENS:

Les utilisateurs désirant établir un lien hypertexte entre leur site web et les portails (ci-après, le «lien hypertexte») doit remplir les conditions suivantes:

(a) Le lien hypertexte permettra uniquement un accès sécurisé à la page d’accueil excepté sur autorisation expresse et par écrit de AUTOREISEN.
b) Le lien doit être absolu et complet, c'est-à-dire, il doit mener l’utilisateur, au moyen d’un clic, aux adresses web indiquées dans la condition 1 du présent avis juridique et doit donner accès à la fenêtre complète de la page initiale du portail qui lui correspond.
(c) À moins que AUTOREISEN autorise expressément et par écrit, le site web faisant le lien ne pourra reproduire, de quelque manière que ce soit, le portail respectif, ni pourra l’inclure dans le cadre de son site web.
(d) Aucune manifestation ou indication fausse, inexacte ou incorrecte concernant AUTOREISEN sa direction, ses employés, ses collaborateurs, ses services ou ses actions ne sera réalisée.
e) Il ne sera pas déclaré ni signifié que AUTOREISEN a autorisé le lien hypertexte ou que AUTOREISEN a supervisé ou assumé en aucune façon les services offerts ou mis à la disposition sur le site web dans laquelle le lien hypertexte sera établi;
(f)Hormis les signes qui font partie du même lien hypertexte, la page web dans laquelle le lien hypertexte est établi ne contiendra aucune marque, nom, établissement, dénomination, logo, slogan ou autre bannière signe distinctifs appartenant à AUTOREISEN, ou à une tierce partie pouvant être inclue ou présente sur ses portails sans sa préalable et expresse autorisation par écrit, et;
(g) La page web dans laquelle le lien hypertexte sera établi ne contiendra pas d’informations ou de contenus illicites, contraires à la morale, aux habitudes généralement acceptées ou à l'ordre public, ainsi qu'aucun contenu qui puissent porter atteinte à tout droit de AUTOREISEN ou tout autre droit de tierces parties.

La mise en place du lien hypertexte n’implique en aucun cas, l’existence de relations entre AUTOREISEN et le propriétaire de la page web dans laquelle il est établi, ni l’acceptation ou approbation par AUTOREISEN de leur contenu, de services ou action spécifique.

AUTOREISEN pourra, à tout moment, exhorter ou exiger des personnes ou des entités de ayant établi un lien hypertexte entre son site web et n’importe lequel des portails, à retirer ou supprimer ce dernier immédiatement, sous réserve de nombreuses actions juridiques et/ou judiciaires prévues à cet effet.

Sur les portails, l’utilisateur pourra également trouver des liens vers d’autres sites web gérés par des tiers (ci-après les «sites reliés») qui ont autorisé, si nécessaire, AUTOREISEN pour son légitime usage via les portails, ce qui rend nécessaire que tout utilisateur souhaitant se relier avec les sites Web exploités par ces tierces parties devront contacter directement avec ceux-ci afin de connaître les termes et les conditions d’utilisation qui s’appliquent et demander une autorisation à cet effet en temps voulu.

AUTOREISEN ne détient ni ressources humaines, ni ressources techniques pour connaître, contrôler ou approuver l’information, les contenus, les produits ou les services fournis par d’autres sites web qui pourraient être liées aux portails. En conséquence, AUTOREISEN exclut toute responsabilité à ce sujet.

6. PROCÉDURE NOTIFICATION DANS LE CAS D’ACTIVITES ILLEGALES:

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou un tiers considère qu’il y a des faits ou des circonstances qui révèlent ou pourraient révéler le caractère illicite de tout contenu, services, utilisation ou élément associé aux portails il pourra en informer AUTOREISEN pour en prendre connaissance et, le cas échéant, pour que celui-ci puisse arrêter les mesures nécessaires dans ce domaine. À cet effet, il devra procéder à la notification par les voies visées dans la condition 7 de cet avis juridique y compris les renseignements suivants aux fins indiquées:

(a) données à caractère personnel du demandeur: nom complet, adresse postale et électronique (e-mail) et numéro de téléphone. Tout cela avec, comme fin, le contact et les notifications correspondantes. Si vous agissez au nom d’une autre personne, celle-ci devra être identifier à travers ses données d’identification, en indiquant en quelle qualité le requérant représente cette personne (représentant légal, administrateur, mandataire, etc..).
(b) la spécification des présumés activités, services, contenus ou éléments illégitimes entrepris à travers les portails et, en particulier, quand il s’agit d’un cas présumé de violation de droits, indication précise et concrète des contenus ou des éléments protégés, ainsi que son emplacement action précise sur le portail correspondant;
(c) les faits, les circonstances, les fondements et les règlements sur lesquels s’appuie le présumé caractère illicite d’une telle activité;
(d) En général, la signature du demandeur ou de son représentant légal ou bénévole et la date à laquelle est formulée la réclamation.

Il faudra accompagner la signature manuscrite d’une photocopie du document d’identification ou du passeport personnel du signataire/réclamant. De plus, s’il s’agit de la représentation d’une personne, d’une société ou d’une personne morale il faudra également joindre une copie des documents de représentation correspondants à chaque cas et qui accréditent dûment de leur représentation.

7. NOTIFICATION:

Les notifications de l’utilisateur ou d’une tierce partie à AUTOREISEN sont considérées comme efficaces lorsqu’elles seront adressées à cette entité par le biais des façons suivantes:

(a) Envoi par poste à l’adresse : S.P Auto Reisen, S.L., Camino San Lázaro 150, rotonda Aeropuerto 38206 La Laguna en Santa Cruz de Tenerife.
(b) Envoi par courrier électronique, préférablement signé par l’expéditeur sous forme électronique, à l’ adresse: datospersonales@autoreisen.es.
(c) Toute autre publication à travers les portails ou, en général, juridiquement valable.

Toutes les notifications de la part de AUTOREISEN à l’utilisateur sont considérées efficace, à toutes fins, quand elles sont réalisées par l’une des voies suivantes:

a) Envoi par courrier à l’adresse de l’utilisateur, lorsque celle-ci a été préalablement transmis par l’utilisateur respectif ou par la personne qui le représentent, légalement ou volontairement, à AUTOREISEN.
(b) Envoi d’un courrier électronique à l’une des adresses e-mail de contact que l’utilisateur a envoyé à ce effet à AUTOREISEN.
(c) Communication au moyen d’un appel téléphonique, d’un contact télématique à travers un numéro de téléphone/fax transmis par l’utilisateur, via SMS, Services de messagerie ou tout autre système équivalent ou analogue de communication lorsque ces données ont été précédemment transmise à ces fins par l’utilisateur.

Quand les notifications pourraient être qualifiées de communications commerciales ou promotionnelles, celles-ci sont régies par les dispositions de la Loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l’information et du commerce électronique, ainsi que par ses propres lois ainsi que celle en vigueur en matière commerciale et publicitaire. La Loi Organique 15/1999, du 13 décembre, de Protection des Données de Caractère Personnel et de ses règlements d’application est également facultative, tout particulièrement en ce qui concerne l’obtention de données à caractère personnel, l'information aux personnes intéressées et la création et l’entretien des fichiers de données à caractère personnel. Le destinataire de ces communications commerciales par voie électronique peut révoquer à tout moment le consentement prêté à la réception de ces dernières à travers une simple notification de sa volonté a AUTOREISEN.

8. RETRAIT ET SUSPENSION DES CONTENUS OU DES SERVICES:

AUTOREISEN pourra retirer ou suspendre, à tout moment et sans préavis, les niveaux d’accès aux contenus et aux prestations des services présents via les portails aux utilisateurs qui ne respecteraient pas le présent avis juridique ou l’un de ses termes, se réservant l'exercice de toutes les actions judiciaires qui pourraient être appropriées contre de tels actes.

9. DURÉE ET RÉSILIATION:

La prestation des services ou l’accès aux contenus disponibles sur les portails a, en principe, une durée indéterminée AUTOREISEN est, toutefois, autorisée à résilier ou à suspendre la prestation des services ou le développement d’actions à travers les portails à tout moment, bien que dans le respect concerne la normative applicable dans ces cas.

Quand il en sera raisonnablement possible, AUTOREISEN annoncera préalablement la fin ou la suspension des prestations de ces services.

10. LEGISLATION ET JURISDICTION APLICABLE:

Le présent avis juridique est régi dans tous et chacun de ses points par la loi espagnole en vigueur qui sera appliquée en cas de conflit ou de divergence d'interprétation et/ou d’exécution de ce dernier, ou de toute autre condition particulière présente sur le portail, renonçant à toute autre juridiction pouvant correspondre aux parties, ors tribunaux compétents de Santa Cruz de Tenerife.

Nonobstant ce qui précède, AUTOREISEN, les utilisateurs et n’importe quel autre tiers ayant accès et utilisant les portails, s’engagent, préalablement aux voies légales, à rechercher une solution amiable et de nature extrajudiciaire dans un règlement à l’amiable des différends qui pourraient advenir, ayant même recours à des tierces pour arbitrer et aider à négocier professionnellement la résolution du conflit.

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